Déposée le 10 novembre 2011 par la société VEGETOIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VEGETOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la société VEGETOIL domicilié(e) 1 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 973 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGETOIL domicilié(e) 1 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France.
La marque VEGETOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETOIL est expirée depuis le 10 novembre 2021.
VEGETOIL a également déposé les autres marques suivantes : VEGET'OIL
VEGETOIL, ASSOCIATION - 1 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 533973426
VEGETOIL - 1 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Machines agricoles ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Traitement des déchets (transformation).
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